CYCLEEN Monsieur Paul FABIANO
Présentation de la marque CYCLEEN
Déposée par voie électronique le 17 février 2018 par monsieur Paul FABIANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CYCLEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.
Le déposant est monsieur Paul FABIANO domicilié(e) 5F rue Bonand - 64200 - Biarritz - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jerome BLIEK domicilié(e) 5 rue Beaujon - 75008 - Paris - France.
La marque CYCLEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLEEN arrivera à expiration en date du 17 février 2028.
Paul FABIANO a également déposé les autres marques suivantes : WE LOVE RECYCLING , C
Monsieur Paul FABIANO - 5F rue Bonand - 64200 - Biarritz - France
Monsieur Jerome BLIEK - 5 rue Beaujon - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Errata sur les inscriptions - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43
Machines pour le transport de bouteilles et harasses (caisses à claire-voie) retournées en vue de leur réutilisation ou recyclage; machines pour la réception et le stockage de bouteilles et harasses (caisses à claire-voie) retournées en vue de leur réutilisation ou recyclage; machines pour le transport de boîtes-bouteilles en métal et plastique retournées en vue de leur recyclage, machines pour la collecte et le stockage de boîtes-bouteilles en métal et plastique retournées en vue de leur recyclage; machines pour le broyage de bouteilles et boîtes-bouteilles, machines pour le compactage de bouteilles et boîtes-bouteilles; machines de broyage, applatissage, fragmentation, granulation et tri de bouteilles et boîtes-bouteilles; transporteurs de bouteilles et machines d'éjection de bouteilles; transporteurs de boîtes-bouteilles et machines d'éjection de boîtes-bouteilles; bandes transporteuses utilisées pour le retour de harasses (caisses à claire-voie); machines de guidage de contenants de liquides, à savoir machines pour le tri de contenants vers des zones de stockage spécifiques; transporteurs verticaux de bouteilles et machines d'éjection de bouteilles; machines de retour, à savoir machines automatiques d'acceptation ainsi que d'identification des propriétés matérielles et de la valeur de consigne ou autre valeur de remboursement de contenants vides rigides ou semi-rigides, en vue du recyclage ou de la réutilisation de bouteilles, boîtes-bouteilles, matières plastiques, déchets ou rebuts, non consignés ou non remboursables.; Machines pour le transport de bouteilles et harasses (caisses à claire-voie) retournées en vue de leur réutilisation ou recyclage; machines pour la réception et le stockage de bouteilles et harasses (caisses à claire-voie) retournées en vue de leur réutilisation ou recyclage; machines pour le transport de boîtes-bouteilles en métal et plastique retournées en vue de leur recyclage, machines pour la collecte et le stockage de boîtes-bouteilles en métal et plastique retournées en vue de leur recyclage; machines pour le broyage de bouteilles et boîtes-bouteilles, machines pour le compactage de bouteilles et boîtes-bouteilles; machines de broyage, applatissage, fragmentation, granulation et tri de bouteilles et boîtes-bouteilles; transporteurs de bouteilles et machines d'éjection de bouteilles; transporteurs de boîtes-bouteilles et machines d'éjection de boîtes-bouteilles; bandes transporteuses utilisées pour le retour de harasses (caisses à claire-voie); machines de guidage de contenants de liquides, à savoir machines pour le tri de contenants vers des zones de stockage spécifiques; transporteurs verticaux de bouteilles et machines d'éjection de bouteilles; machines de retour, à savoir machines automatiques d'acceptation ainsi que d'identification des propriétés matérielles et de la valeur de consigne ou autre valeur de remboursement de contenants vides rigides ou semi-rigides, en vue du recyclage ou de la réutilisation de bouteilles, boîtes-bouteilles, matières plastiques, déchets ou rebuts, non consignés ou non remboursables ; machines de retour, à savoir machines automatiques d'acceptation ainsi que d'identification des propriétés matérielles et de la valeur de consigne ou autre valeur de remboursement de contenants ; machines de collecte de bouteilles, à savoir machines équipées d'un bac de stockage et conçues pour relever et abaisser un fond mobile, en vue d'éviter le bris des contenants en verre jetés dans le bac de collecte; machines de compactage; compacteurs de déchets; machines de broyage de déchets; machines de traitement de déchets, y compris machines comprenant des capteurs pour l'analyse et le tri des matériaux collectés provenant de flux de déchets domestiques, commerciaux et industriels .; Machines pour le transport de bouteilles et harasses (caisses à claire-voie) retournées en vue de leur réutilisation ou recyclage; machines pour la réception et le stockage de bouteilles et harasses (caisses à claire-voie) retournées en vue de leur réutilisation ou recyclage; machines pour le transport de boîtes-bouteilles en métal et plastique retournées en vue de leur recyclage, machines pour la collecte et le stockage de boîtes-bouteilles en métal et plastique retournées en vue de leur recyclage; machines pour le broyage de bouteilles et boîtes-bouteilles, machines pour le compactage de bouteilles et boîtes-bouteilles; machines de broyage, applatissage, fragmentation, granulation et tri de bouteilles et boîtes-bouteilles; transporteurs de bouteilles et machines d'éjection de bouteilles; transporteurs de boîtes-bouteilles et machines d'éjection de boîtes-bouteilles; bandes transporteuses utilisées pour le retour de harasses (caisses à claire-voie); machines de guidage de contenants de liquides, à savoir machines pour le tri de contenants vers des zones de stockage spécifiques; transporteurs verticaux de bouteilles et machines d'éjection de bouteilles; machines de retour, à savoir machines automatiques d'acceptation ainsi que d'identification des propriétés matérielles et de la valeur de consigne ou autre valeur de remboursement de contenants vides rigides ou semi-rigides, en vue du recyclage ou de la réutilisation de bouteilles, boîtes-bouteilles, matières plastiques, déchets ou rebuts, non consignés ou non remboursables ; machines de retour, à savoir machines automatiques d'acceptation ainsi que d'identification des propriétés matérielles et de la valeur de consigne ou autre valeur de remboursement de contenants ; machines de collecte de bouteilles, à savoir machines équipées d'un bac de stockage et conçues pour relever et abaisser un fond mobile, en vue d'éviter le bris des contenants en verre jetés dans le bac de collecte; machines de compactage; compacteurs de déchets; machines de broyage de déchets; machines de traitement de déchets, y compris machines comprenant des capteurs pour l'analyse et le tri des matériaux collectés provenant de flux de déchets domestiques, commerciaux et industriels ;
Analyseurs de spectre, à savoir spectromètres optiques utilisés pour reconnaître les types et propriétés de matériaux; appareils à commande électronique pour la reconnaissance ou l'identification de bouteilles ou boîtes-bouteilles par la couleur, le type de matériau (matière), les inscriptions d'informations, la forme, le poids, la transparence du matériau (matière) ou les défauts du matériau (matière), à savoir unités de production de données de tri à la demande, à des fins de recyclage adéquat de matériaux (matières) ou de réutilisation appropriée d'articles ; machines automatiques à commande électronique pour le retour contre remboursement de bouteilles, boîtes-bouteilles ou harasses (caisses à claire-voie); machines à commande électronique de déconsignation ou remboursement, équipées d'un distributeur de billets de loterie; appareils pour l'identification et la reconnaissance automatiques de bouteilles ou de boîtes-bouteilles métalliques de boissons ; imprimantes et écrans d'affichage à commande électronique, à savoir imprimantes de tickets de déconsignation et écrans d'affichage d'instructions à l'intention d'utilisateurs et du personnel de maintenance sur la manière de régler et d'utiliser des machines de déconsignation; onglets ou étiquettes à radiofréquence, à savoir onglets et étiquettes à radiofréquence contenant des informations sur le recyclage et la consigne; cartes lisibles par voie électronique ou optique, à savoir cartes à technique électronique ou optique, contenant des informations sur le recyclage et la consigne; cartes inscriptibles par voie électronique ou optique, à savoir cartes à technique électronique ou optique, contenant des informations sur le recyclage et la consigne; programmes informatiques enregistrés sur des supports magnétiques ou électroniques, à utiliser avec des machines automatiques pour le retour de contenants de boissons; logiciels et matériel informatiques à utiliser avec des machines automatiques pour le retour de contenants de boissons; détecteurs optiques.; Analyseurs de spectre, à savoir spectromètres optiques utilisés pour reconnaître les types et propriétés de matériaux; appareils à commande électronique pour la reconnaissance ou l'identification de bouteilles ou boîtes-bouteilles par la couleur, le type de matériau (matière), les inscriptions d'informations, la forme, le poids, la transparence du matériau (matière) ou les défauts du matériau (matière), à savoir unités de production de données de tri à la demande, à des fins de recyclage adéquat de matériaux (matières) ou de réutilisation appropriée d'articles ; machines automatiques à commande électronique pour le retour contre remboursement de bouteilles, boîtes-bouteilles ou harasses (caisses à claire-voie); machines à commande électronique de déconsignation ou remboursement, équipées d'un distributeur de billets de loterie; appareils pour l'identification et la reconnaissance automatiques de bouteilles ou de boîtes-bouteilles métalliques de boissons ; imprimantes et écrans d'affichage à commande électronique, à savoir imprimantes de tickets de déconsignation et écrans d'affichage d'instructions à l'intention d'utilisateurs et du personnel de maintenance sur la manière de régler et d'utiliser des machines de déconsignation; onglets ou étiquettes à radiofréquence, à savoir onglets et étiquettes à radiofréquence contenant des informations sur le recyclage et la consigne; cartes lisibles par voie électronique ou optique, à savoir cartes à technique électronique ou optique, contenant des informations sur le recyclage et la consigne; cartes inscriptibles par voie électronique ou optique, à savoir cartes à technique électronique ou optique, contenant des informations sur le recyclage et la consigne; programmes informatiques enregistrés sur des supports magnétiques ou électroniques, à utiliser avec des machines automatiques pour le retour de contenants de boissons; logiciels et matériel informatiques à utiliser avec des machines automatiques pour le retour de contenants de boissons; détecteurs optiques ;
Recyclage de bouteilles, boîtes-bouteilles, matières plastiques, métaux, produits en papier, déchets et ordures; destruction de déchets et ordures, métaux, verre, gravats de chantier, déchets électroniques, scories, granulés, bois ou solides en vrac; traitement et transformation, à savoir compactage, applatissage, déchiquetage, fragmentation, granulation, mise en flocons et mise en balles de déchets et ordures, métaux, verre ou solides en vrac; tri automatique de divers matériaux tels que minéraux, produits alimentaires et autres articles recyclables ou déchets, à savoir tri de produits en vrac pour l'obtention d'au moins un flux de matériaux/matières.